Tag: contrepartie

Nov 22

NICOLAS HULOT, FLASH-BACK ET COME-BACK

Trois mois après sa démission qualifiée d’impulsive par la macronie, l’ex-ministre de la Transition écologique revient dans le débat public ce jeudi soir sur France 2. Et devrait réaffirmer la dimension politique de ses désaccords avec l’exécutif. Nicolas Hulot aura mis trois mois à sortir de la diète médiatique qu’il s’est imposée après sa démission fracassante au …

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Juin 07

ALLEMAGNE: LA JUSTICE CENSURE UN IMPÔT SUR LE COMBUSTIBLE NUCLÉAIRE

La Cour constitutionnelle allemande a censuré mercredi un impôt imposé depuis 2011 par le gouvernement allemand aux opérateurs de centrales nucléaires. Cet impôt est « contraire à la Constitution » et ne rentre pas dans la catégorie des « taxes à la consommation » que le gouvernement a la compétence de fixer, explique la Cour établie à Karlsruhe (ouest) …

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